Conseil Municipal ce soir

Publié le par Patrice Calméjane

Ce jeudi, à 21 h00, un Conseil Municipal se tiendra en Mairie, salle du Conseil.

Toutefois, avant de débuter la séance, en raison de la tragédie qui s’est déroulée à Toulouse le 19 mars, Patrice Calméjane, Maire de Villemomble, demandera à ce que soit observée une minute de silence, en hommage aux familles des victimes de l’assassinat à qui il adresse ses plus sincères condoléances et plus largement par solidarité envers la  communauté juive.

 

Quelques points de l’ordre du jour de ce Conseil Municipal.

 

-       Fixation des tarifs municipaux applicables à compter de l’année scolaire 2012/2013 : Il est proposé au Conseil Municipal de revaloriser les tarifs municipaux ci-après du taux correspondant à l’augmentation des prix à la consommation (hors tabac) soit + 2,4 % sur un an (indice de décembre 2011).

 

-       Revalorisation des quotients familiaux applicables à compter de l’année scolaire 2012/2013 : Afin de tenir compte de l’évolution du coût de la vie, il convient de revaloriser les tranches de quotient familial sur la base de l’évolution de l’indice INSEE des prix à la consommation « Série hors tabac Ensemble des ménages » de décembre 2011, soit une évolution de 2,4 % sur un an.

 

-       Fixation du coût d’un élève fréquentant les écoles publiques maternelles et élémentaires de Villemomble pour l’année scolaire 2012/2013 : Il est demandé au Conseil Municipal de fixer le coût d’un élève scolarisé en école maternelle et en école élémentaire respectivement à 1 117,00 € et 539,00 € pour l’année scolaire 2012/2013.

 

-       Approbation du paiement des services à la personne par chèque emploi-service (cesu) : Les services pouvant accepter ce mode de paiement nominatif, c’est à dire au nom de l’un des deux parents, sont les suivants :

  • crèche municipale, crèche familiale, jardin d’enfants et halte-jeux,
  • garderie périscolaire (accueil des enfants scolarisés en école maternelle ou élémentaire limité aux heures précédant ou suivant les heures de classe), y compris les études dirigées,
  • accueil de loisirs pour les enfants de moins de 6 ans.

 

-       Rapport d’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine en 2011 :      

En 2011, la dotation de solidarité urbaine versée à la commune s’est élevée à 391 046€. 

Elle a servi à financer directement ou indirectement des actions de   développement social urbain pour un montant total de 1 024 602 €.

 

-       Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport (CNDS) pour le matériel sportif des salles d’activités sportives Saint-Exupéry : Les salles d’activités sportives Saint-Exupéry seront livrées courant du 2ème semestre 2012. Il convient d’équiper d’un matériel sportif spécifique chacune de ces salles, en l’occurrence : une salle d’armes située au rez-de-chaussée, un dojo et une salle de musculation situés à l’étage.                                                                                            

Le montant total des devis pour l’aménagement de ces salles sportives s’élève à 51 705,91 € HT, soit 61 840,26 €TTC.

 

-       Approbation de la convention de partenariat financier entre la Commune de Villemomble et la Commune de Rosny-sous-Bois concernant l’enlèvement des gravats et détritus à la sortie de l’A103 : La sortie de l’autoroute A103, propriété de l’Etat, a fait l’objet d’une occupation illicite de personnes en provenance de l’Europe de l’Est, dont l’évacuation a été effectuée en date du 6 janvier 2012, suite à une décision du tribunal administratif de Montreuil.  Ce terrain est aujourd’hui encombré d’environ 300 m3 de gravats et déchets ménagers qui entraînent une prolifération de rongeurs dans la zone et aux alentours, notamment à proximité immédiate de bâtiments communaux et dans les réseaux publics d’assainissement de la Ville de Villemomble. Afin de mettre un terme à cette situation d’insalubrité publique nécessitant une intervention rapide, il est proposé de participer financièrement au coût d’enlèvement des gravats et détritus. Le coût de cette prestation qui est évalué à 30 000 € TTC serait financé par les Villes de Rosny-sous-Bois et Villemomble à hauteur de 50 % chacune.

 

-       Approbation du règlement de concours de participation aux Jeux Olympiques de Londres : A l’ occasion des Jeux Olympiques d’été qui vont se dérouler du 26 juillet au 12 août 2012 à Londres, la Ville organise un concours pour permettre à des jeunes Villemomblois, âgés de 12 à 17 ans d’assister à des compétitions de football et de judo. Ce concours permettra d’offrir 83 places dont 43 seront réservées aux jeunes licenciés Villemomblois de VS Judo et de VS Football.

La Ville organisera également le transport aller et retour des jeunes, de Villemomble aux différents lieux des rencontres (Londres, Glasgow ou Manchester).

Publié dans sur le terrain

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