Patrice Calméjane présente aujourd'hui son projet de loi sur les minimotos.

Publié le par patrice Calméjane

Hier Patrice Calméjane a participé au Congrès du Parlement à Versailles. Nécessaire à la ratification du traité européen de Lisbonne, la  révision de la Constitution, a été adoptée par 560 voix contre 181 par les sénateurs et les députés.

Aujourd'hui, Patrice Calméjane montera  à la tribune de l'Assemblée pour présenter le projet de loi sur les mini-motos, dont il est co-auteur. En effet, le gouvernement a été vivement intéressé par les propositions faites il y a quelques semaines par le député-maire de Villemomble et 3 autres de ses collègues - Sébastien Huyghe, Jean-Philippe Maurer et Gérard Gaudron-. Le groupe UMP a donc présenté une proposition de loi sur "les conditions de commercialisation et d’utilisation de certains engins motorisés", basée sur l’étude confiée initialement aux quatre députés précédents.

 L’urgence d’un texte sur ces mini-motos est réelle car, comme le rappelle Patrice Calméjane, "30.000 à 40.000 exemplaires" ont été vendus en France au cours des deux dernières années. C’est la raison pour laquelle le Gouvernement avait inscrit à l’ordre du jour prioritaire du mardi 5 février 2008, aujourd’hui donc. Son intervention sera retransmise en direct entre 17 h et 18 h sur LCP, La Chaîne Parlementaire (accessible via la tnt).

Pour accéder à la proposition sur le site de l'Assemblée, voir lien ci-dessous. Liens complémentaires :
http://www.assemblee-nationale.fr/13/dossiers/motos.asp

Publié dans sur le terrain

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frederic 09/03/2008 15:37

Ce depute-maire qui n'assure aucune protection pour leshabitants de villemomble.Il y a des bandits qui sont dans les rues de villemomble lesoir et la police ne fait rien de rienBravo Monsieur Calmejane merci d'avoir un maire formidableet de nous proteger.

Villemomblois 26/02/2008 22:29

Bonsoir M Calméjane, pourriez vousm'indiquer s'il vous était possible de délivrer des invitations pour un jour pouvoir assister à une séance parlementaire.Cordialement

patrice Calméjane 27/02/2008 14:26

oui, bien sûr, contactez moi en mairieA bientôtcordialement

Jacky 05/02/2008 21:16

 c'est juste pour montrer ce que l'on peut trouver sur le non-blog socialiste de Mme Pochon (intitulé unblog donc non-blog en traduction littérale anglaise non?). Voici donc ce que l'on peut y trouver :
| démocratie | Commentaires Désactivés
Deux termes juxtaposés, le second excluant et vidant de sens le premier. Pas mal pour des gens qui prônent la démocratie !