Conseil Municipal ce soir

Publié le par patrice Calméjane

Ce soir à 21h00 un Conseil Municipal se déroulera en mairie, salle du Conseil.  

A l’ordre  du jour notamment :

Fixation des tarifs municipaux applicables à compter de l’année scolaire 2009/2010.

Demande de subvention auprès de l’Etat (DRAC) et du Conseil Général de la Seine-Saint-Denis pour la restauration des 2 toiles marouflées inscrites sur l’inventaire supplémentaire à la liste des objets mobiliers classés se trouvant au château de Villemomble.

La ville mettant à disposition gratuitement cette salle au profit des élèves du collège Jean de Beaumont, il est proposé de demander une subvention auprès du Conseil Général de la Seine-Saint-Denis pour les travaux de réfection du sol de la salle de sports du gymnase Alain Mimoun à Villemomble.

*   Rapport d’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine en 2008 qui s’élève à Villemomble à 391 046 euros.

*   Exonération, pour 2010, de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères au profit de la Ville pour les marchés Outrebon et Epoque et au profit de la SA Cheneville (Intermarché).

*  Attribution de secours d’études au profit d’élèves des collèges Jean-de-Beaumont et Pasteur et des lycées Clémenceau et Blaise Pascal.

*  Avis du Conseil sur la progression du taux de base de l’indemnité représentative de logement des instituteurs de 5,89 %  pour l’année 2008 : un avis favorable est proposé.

La séance est publique.
A ce soir !

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